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Marques déposées par Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie
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BAIE DU MONT ST MICHEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAIE DU MONT ST MICHEL
Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie

Numéro de dépôt :
1511286
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2007
BAIE DU MONT ST MICHEL de Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie

Présentation de la marque BAIE DU MONT ST MICHEL

Déposée le 9 juillet 1987 par Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAIE DU MONT ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie, domicilié(e) Maison de l'Agriculture, 50009 SAINT-LO CEDEX (dossier no 2088432) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie domicilié(e) (dossier no 2088432) - France.

La marque BAIE DU MONT ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAIE DU MONT ST MICHEL est expirée depuis le 14 avril 2007.

Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie a également déposé les autres marques suivantes : ENVIRONNEMENT RESPECTE , Les Printanies Asperges de France la fraîcheur en plus , CAROTTES DES SABLES DE CREANCES , Les Printanies , JARDINS DE COCAGNE , PRODUIRE AUTREMENT POUR PROTEGER L'ENVIRONNEMENT LEGUMES DU VAL DE SAIRE , OIGNON DE FRANCE , COMITE ECONOMIQUE AGRICOLE FRUITS ET LEGUMES MIDI-PYRENEES COMIPY , Le Melon Sélénais , CAROTTES BAIE DU MONT-SAINT-MICHEL


Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie - Maison de l'Agriculture, 50009 SAINT-LO CEDEX (dossier no 2088432) - France


Comité Economique Agricole Fruits et Légumes Basse-Normandie - (dossier no 2088432) - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 1997 n°2088432 - Publication au BOPI 1997-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Carottes, Carottes en conserve

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.